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1.PUBLICATION

Société LA TANIERE D'ECULLY

Société à responsabilité limitée au capital de 10 000 Euros

Adresse: 53 chemin du Petit Bois 69130 ECULLY - FRANCE

RCS: 752 494 567 RCS LYON

SIRET: 752 494 567 00015

Télephone: 06.13.24.30.69.

E-mail: latanieredecully@gmail.com

Directeur de la publication: Sylvie SERVANT

2.SITE INTERNET - HEBERGEMENT

Jimdo GmbH

Stresemannstr. 375

22761 Hamburg

Germany

team@jimdo .com

www.jimdo.com

Tel.: + 49 40 - 8 22 44 997

Fax: + 49 40 - 8 22 44 998

3.CONTENU

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4.DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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9. COMP2TENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

La présente notice est rédigée en langue fançaise, seule version faisant foi en cas de litige, et sont soumises au droit français.

La nullité éventuelle de l'une des présentes dispositions n'entraîne pas la nullité des autres dispositions. A défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de LYON.



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